Retirer un contrôle volontaire
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Écrit par Anthony Messère
Mis à jour il y a plus d’une semaine

Pourquoi retirer un contrôle volontaire ?

Vous pouvez retirer un contrôle volontaire lorsque celui-ci n'est plus pertinent dans le suivi de la conformité de l'élément.

Qui peut retirer un contrôle volontaire ?

Seul un administrateur peut retirer un contrôle volontaire à un ou plusieurs éléments.

Comment retirer un contrôle volontaire ?

Pour retirer un contrôle volontaire, il vous suffit de :

  1. Choisir la thématique réglementaire souhaitée

  2. Cliquer sur "Suivi"

  3. Cliquer sur "Tous les éléments"

  4. Filtrer l'élément souhaité

  5. Cliquer sur l'icône 📄 à droite du bandeau puis sur "Fiche élément"

  6. Cliquer sur l'icône ✍ à droite de la désignation de votre contrôle volontaire

  7. Cliquer sur "Supprimer" puis sur "Oui, supprimer"

Nota : Cette opération est irréversible et aura les impacts suivants :

  • Les contrôles de ce type seront retirés ainsi que les échéances correspondantes

  • Les obligations documentaires de ce type seront supprimées (y compris celles qui ont été validées)

  • Les dossiers permettant de ranger les rapports de contrôle de ce type seront supprimés. Les documents préalablement rangés dans ces dossiers seront conservés et transférés vers le dossier "Non classés"

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